Conformité bancaire
ou compliance

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Audit interne Bancaire

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SEPA et Moyens de paiement

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Plan de continuité d'activité
dans une banque PCA

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Risques opérationnels en banque

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Gestion du risque clients
à l'internationnal

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Fraude bancaire et controle interne

Description de la formation
Formation fraude bancaire et contrôle interne : Maîtriser le risque de fraude
Programme de la formation
La législation consacrée à la fraude
1. Textes internationaux qui encadrent la fraude bancaire
2. Les dimensions macroéconomiques et les dimensions microéconomiques
3. Le cas particulier de la réglementation bancaire : CBRF 97-02 modifié
La fraude et ses risques
1. Les différents cas de fraude et leurs définitions
2. Les voisins de la fraude : vol, escroquerie, corruption, blanchiment, usage de faux, etc...
3. Les impacts de la fraude et le coût de la fraude
4. Les profils du fraudeur
5. Autopsie de la fraude, à qui profite le crime ?
6. Fraude interne, fraude externe
Le cadre du contrôle interne
1. L'évaluation des risques bancaires
2. Comment les contrôler : dispositif, moyens, procédures
Le dispositif du contrôle interne
1. Où commence la fraude et où s'arrête-t-elle ?
2. La mise en oeuvre d'un dispositif de gestion du risque
3. Identifier et évaluer ces risques
4. Les synthétiser et les analyser ces risques
5. Organiser la lutte contre la fraude
Mise en oeuvre du dispositif
1. Les moyens
2. Définir les règles générales de prévention et de vigilance
3. Respecter l'éthique et mettre en place une politique claire et applicable par tous
4. Mettre en place des procédures de contrôle et de surveillance à plusieurs niveaux
5. Définir des indicateurs quantitatifs, selon les risques
6. Mettre en place une gestion rigoureuse des réclamations (nature, fréquence, service, montant,...)
7. Mettre à l'aise les informateurs et les encourager à parler, privilégier leur protection
8. Construire un « livre des bonnes pratiques » par service
Exercer une veille permanente anti-fraude
1. Contrôle systématique de certaines opérations
2. Veiller à la séparation des tâches
3. Recueillir et mettre en évidence les points d'amélioration adéquate
4. Mise à jour des logiciels
Mettre en place une surveillance préventive
1. La conformité des contrats
2. Les états de contrôle et des anomalies
3. Surveillance des comptes : solde, écritures
4. Mettre en place des programmes de contrôle informatique performants
Détecter une fraude
1. Les outils de la lutte anti-fraude bancaire
2. Les personnes concernées par la fraude bancaire
3. Lancer une enquête : motif de la décision, les étapes de l'enquête
4. Action à mener en cas de soupçon, attitudes à tenir si fait est réel
5. Mettre rapidement en oeuvre des mesures correctives
Le rôle des assurances
1. Quel contrat pour quels risques ?
2. Le coût du contrat par rapport à un futur préjudice
3. Les garanties, mise en jeu de la police d'assurance
Objectifs de la formation
1. Connaître le cadre juridique des fraudes et comprendre les différents types de fraudes bancaires
2. Mesurer les risques et leurs impacts pour la banque, faire le lien entre son métier et les risques inhérents
3. Mettre en oeuvre un système efficace de contrôle interne et de suivi des risques
Durée
30 Heures

Conformité bancaire ou compliance

Description de la formation
La conformité bancaire, ou la compliance, désigne le cadre des dispositions réglementaires et juridiques propres aux activités bancaires ou financières.
L'objectif de la conformité bancaire est de transposer le common law aux droits romano-germaniques d'Europe occidentale afin de rendre les banques responsables des agissements de leurs clients, notamment sur les questions de fraudes fiscales et blanchiment d'argent. La compliance intègre, donc, les règles de régulation internationale (Bale 3, Sapin 2, etc.).
Programme de la formation
Les fondements de la conformité bancaire
1. Définition de la conformité bancaire et la fonction de la conformité dans le domaine bancaire
2. Pourquoi des règles de conformité ?
3. Une nouvelle exigence de conformité
Un dispositif interne adapté
1. Un dispositif sur 3 niveaux
2. Une composante du contrôle permanent
3. Le rôle de la direction de la conformité
4. La cartographie des risques de non-conformité
5. Un dispositif général qui permet de détecter l'anormalité
6. Les relations de la conformité avec la lutte contre la LAB/FT
7. Le rôle de la conformité en cas d'activité essentielle externalisée
Les règles de la conformité
1. Le corpus de règles de conformité
2. Le recueil des grands principes de la conformité (manuel de conformité)
3. Le règlement Intérieur et le code de déontologie
4. La gestion des conflits d'intérêt
5. La gestion du risque de fraude
6. La relation client
7. Les relations avec les marchés
8. Les règles de bonne conduite des collaborateurs
9. La faculté d'alerte des collaborateurs.
La veille réglementaire en matière de conformité
1. Le rôle de la veille réglementaire en matière de conformité
2. Périmètre de la veille réglementaire
3. Les enjeux de la veille réglementaire
Objectifs de la formation
1. Connaitre les éléments fondamentaux d'un dispositif de conformité bancaire
2. Appréhender comment mettre en place un dispositif interne de conformité bancaire
3. Comprendre le rôle de la veille réglementaire en la matière
Durée
30 Heures

Audit interne Bancaire

Description de la formation
Formation audit interne bancaire : méthodologie de conduite d'une mission d'audit interne
Programme de la formation
Dimension et positionnement de l'audit interne bancaire
1. Définition de l'audit et acteurs de l'évaluation
2. Positionnement de l'audit interne bancaire
3. Objectifs de l'audit interne
Champ d'application des missions d'audit interne bancaire
1. Missions d'assurance versus missions de conseil
2. Notion de valeur ajoutée dans l'audit
Identifier les normes propres à l'audit interne bancaire
1. Maîtriser les différentes normes applicables
2. Appréhender le code de déontologie
3. La notion d'audit et de fraude
Les différentes phases de la mission d'audit
1. Définition de la mission d'audit interne bancaire
2. Phases de la mission d'audit
3. Ordre de mission
4. Identification et évaluation des risques
5. Tableau des risques
6. Démarches d'identification des risques : processus versus incidents
7. QCI, FRAP
8. Le rapport d'audit
Outils à la disposition de l'auditeur interne dans une banque
1. Sondages
2. Interviews
3. Outils IT
4.Grille d'analyse des tâches
Comment s'organiser un audit interne
1. La charte d'audit et le plan d'audit
2. Dossier d'audit et papiers de travail
Objectifs de la formation
1. S'approprier les différentes phases d'une mission d'audit dans une banque
2. Identifier et appréhender les risques
3. Collecter et évaluer les informations
4. Elaborer des recommandations à valeur ajoutée et suivre les plans d'action
Durée
30 Heures

SEPA et Moyens de paiement

Description de la formation
Formation SEPA : maîtriser les paiements traditionnels et modernes
Programme de la formation
Les moyens de paiement SEPA
1. Règle d'or : « ne jamais laisser la maîtrise du moyen de paiement, au client partenaire débiteur »
2. Tableau des différents instruments de paiement
Les effets de commerce : caractéristiques de chaque instrument
1. La lettre de change
2. La LCR
3. La TD en banque
4. Le BO
5. Le bordereau de cession de créances professionnelles : loi Dailly- affacturage
Les instruments de paiement
1. Le chèque et la carte de paiement
2. Le virement (simple,VCOM, Swiftnet )
3. Les dérivés du virement : le prélèvement automatique et le TIP
Les instruments de paiement « extérieurs » :
1. Le CREDOC
2. Le Crédit Documentaire
3. La lettre Standby
4. Le SEPA
Les avantages et inconvénients de chaque moyen de paiement
1. Aucun moyen de paiement n'apporte de solution universelle sur le plan de la sécurité
2. Chaque moyen de paiement apporte une réponse adaptée à une situation donnée en fonction des enjeux
3. Les conditions bancaires (frais, dates, valeurs,?), les modes de transmission entre entreprise et la banque, les droits attachés à chaque support, la gestion des relances, du contentieux, la gestion en terme de trésorerie
Méthodologie pour transformer les moyens de paiement traditionnels en procédés modernes
1. La LCR magnétique en banque ou TD en banque
2. Construction d'un argumentaire commercial
3. Avantages et inconvénients pour le créancier et pour le débiteur
4. Plan de mise en oeuvre
Le SEPA devient une réalité : une opportunité plus qu'une contrainte
1. Le contexte européen
2. Le périmètre géographique
3. Les acteurs
4. La mise en oeuvre du SEPA
5. Cadre juridique
6. Les moyens de paiement : SCT, SDD, SCF
7. L'utilisation des standards internationaux
8. La mise en place d'infrastructures
9. Changements et impacts pour les différents acteurs
10. L'organisation : pilotage de la mise en oeuvre
11. Le calendrier du SEPA
Objectifs
1. Connaître les caractéristiques des différents moyens de paiement en France et pratiqués à l'export 2. Communiquer les éléments pour bâtir un projet de transformation de moyens de paiement traditionnels en moyens modernes dématérialisés 3. Comprendre le SEPA, ses objectifs, ses enjeux et ses impacts sur les différents acteurs 4. Différenciation des moyens SEPA par rapport aux moyens de paiement nationaux
Durée
30 Heures

Plan de continuité d'activité dans une banque

Description de la formation
Formation plan de continuité d'activité dans une banque : Maîtriser l'activité (PCA) dans le milieu bancaire
Programme de la formation
Quelques notions sur le plan de continuité d'activité
1. Définition du PCA
2. Les objectifs et enjeux du PCA
3. Le coût du PCA versus le coût d'un arrêt d'activité
4. Intégration dans la gestion globale des risques : banques et assurance, un modèle à suivre
5. La gestion de projet d'un PCA
6. Les facteurs clés de succès
L'étude du plan de continuité d'activité
1. Analyse d'impacts et étude des besoins en continuité d'activité (BIA, DMIA, etc.)
2. Élaboration de la stratégie de continuité
3. Etude des solutions pour le secours utilisateurs
4. Etude des solutions techniques
5. Etude des solutions techniques et moyens généraux
La mise en oeuvre du plan de continuité d'activité
1. Objectifs
2. Le plan de secours utilisateurs
3. Le plan de secours informatique
4. Le plan de secours logistique
La gestion de crise
1. Démarche et objectifs
2. Les principaux acteurs de la gestion de crise
3. Les différentes étapes de la gestion de crise
4. Les moyens de la gestion de crise
5. Les livrables de gestion de crise
Les tests du plan de continuité d'activité
1. Tester, pour quoi faire ? (exemple de note de cadrage de tests d'un PCA)
2. Préparation du test de plan de secours informatique
3. Préparation du test du plan de secours utilisateurs
4. Déroulement du test
5. L'après test : en tirer les conclusions et mettre en place les plans d'actions correctives
Le maintien en condition opérationnelle
1. Objectifs
2. Les acteurs du maintien en condition opérationnelle
Objectifs de la formation
1. Présenter les objectifs et enjeux du PCA
2. Détailler la gestion d'un projet de PCA
3. Appréhender les différentes étapes dans la mise en place d'un Plan de Continuité d'Activité
Durée
30 Heures

Loi de Sauvegarde Judiciaire

Description de la formation
Formation droit des entreprises en difficulté : comprendre l'étendue de la loi de sauvegarde judiciaire
Programme de la formation
Entreprise bénéficiant de la loi de sauvegarde des entreprises en difficulté
1. Les personnes physiques
2. Les personnes morales de droit privé
Le traitement amiable des entreprises en difficulté
1. La nomination d'un mandataire ad hoc
2. La nomination d'un conciliateur
3. La loi de régulation bancaire et financière du 22 octobre 2010 sur la sauvegarde financière accélérée
La sauvegarde de l'entreprise
1. Le débiteur n'est pas en cessation de paiement et doit justifier de difficultés qu'il n'est pas en mesure de surmonter
2. Le débiteur n'est pas dessaisi et reste maître de son entreprise
3. Interdiction des actes étrangers à la gestion courante
Le redressement judiciaire
La notion de cessation de paiement L'échec de la conciliation Nullité de droit des actes qui violent l'égalité des créanciers Les règles communes à la sauvegarde et au redressement judiciaires
1. Les organes de la procédure : le juge commissaire, le mandataire judiciaire et l'administrateur
2. Le pouvoir de gestion pendant la période d'observation
3. La procédure de sauvegarde : le débiteur conserve le droit d'exercer les actes de disposition
4. La procédure de RJ : le débiteur est dessaisi ou un administrateur peut être nommé avec éviction du débiteur
5. Les pouvoirs de l'administration
6. Principe : la nomination facultative d'un administrateur
7. Exception : l'obligation de nommer un administrateur
8. Les pouvoirs propres de l'administrateur : les actes conservatoires, la poursuite des contrats en cours, la signature des comptes bancaires
9. Les pouvoirs confiés par le tribunal
10. Mission de surveillance des actes de gestion du débiteur
11. Mission d'assistance
12. Mission de représentation en cas de RJ
13. Le plan de sauvegarde ou de redressement
14. Le contenu du plan : les mesures de restructuration et l'apurement du passif
15. Les effets du plan : la fin de la période d'observation et la mission du commissaire à l'exécution du plan
La liquidation judiciaire
1. Les effets de la liquidation judiciaire
2. Les pouvoirs du liquidateur
3. La nomination du liquidateur
4. Les missions du liquidateur : le représentant des créanciers, le représentant du débiteur dessaisi
5. L'administration de l'entreprise en cas de maintien provisoire de son activité
6. Le dessaisissement du débiteur
7. L'opposabilité à l'égard des tiers
8. Les exceptions au principe du dessaisissement
9. Les sanctions encourues
10. Les autres effets de la liquidation
11. La dissolution de la personne morale
12. La continuation des contrats en cours
13. Les opérations de liquidation judiciaire
14. La réalisation de l'actif sans plan de cession
15. Le cas particulier de la liquidation judiciaire simplifiée
16. La réalisation de l'actif par voie de plan de cession
17. L'apurement du passif et la clôture de la liquidation judiciaire
Objectifs de la formation
1.Mieux cerner la loi de sauvegarde des entreprises du 26 juillet 2005
2. Savoir composer avec le chef d'entreprise faisant l'objet d'une procédure collective judiciaire
3. Limiter les impacts des entreprises en sauvegarde judiciaire pour optimiser sa gestion
4. Mesurer les pouvoirs de l'entreprise en difficulté et connaître les missions des différents organes de la procédure
Durée
30 Heures

Abus de marché (MAD / MAR)

Description de la formation
Dans le cadre de la réglementation des marchés financiers, l'Union Européenne a instauré une nouvelle réglementation en avril 2014 sur la notion d'abus de marché. Cette réglementation abus de marché (ou MAD / /MAR) s'applique à l'ensemble des acteurs tels que les prestataires de service d'investissement (PSI) mais, également, les gestionnaires de marché ou le système multilatéral de négociation (SMN).
Ce programme de formation sur la notion d'abus de marché vous permettra d'appréhender la réglementation Européenne.
Programme de la formation
Le cadre réglementaire Européen des abus de marché
1. Identifier les directiveset règlements concernés et leur évolution
2. Identifier les instruments financiers concernés par la réglemenation
3. Identifier les types de comportement sanctionnés
4. Autorités de tutelles, risques de non-conformité et les sanctions possibles
Abus de marché : maîtriser les pratiques interdites par la réglementation
1. L’information privilégiée au coeur de la réglementation.
2. Le principe de délit d’initié selon la réglementation MAD / MAR
3. La notion de manipulation de cours d’instruments financiers
4. La diffusion de fausses informations sur les marchés
5. Les pratiques de ‘Market Timing’ et ‘Late Trading’
6. L'envoi d'ordres sans intention de les exécuter
7. Les abus de position dominante
Les dispositifs à mettre en place pour lutter contre les abus de marché
1. Identifier la cartographie des risques opérationnels
2. Appréhender le principe de hiérarchie des contrôles
3. Maîtriser les déclarations et obligations dans le cadre du régime des transactions personnelles
4. Le principe des murailles de Chine
5. Assurer la déclaration des transactions suspectes
Objectifs de la formation
1. Décrire la réglementation concernant les abus de marché
2. Comprendre la définition d’information privilégiée, d’une opération d’initié et d’une manipulation de marché
3. Connaître les dispositifs à mettre en place pour respecter la réglementation
Durée
30 Heures

Risques opérationnels en banque

Description de la formation
Formation risques opérationnels en banque : Maîtriser le risk management bancaire
Programme de la formation
Contraintes et règles du risque opérationnel en banque
1. Définition et enjeux du risque opérationnel
2. Maîtriser la réglementation bancaire applicable
3. Appréhehender les travaux de Bâle
4. Identifier la typologie des risques opérationnels
Identification des risques opérationnels bancaires
1. Définition du périmètre des risques opérationnels bancaires
2. Mesurer la nomenclature des risques opérationnels
3. Élaboration de la cartographie des risques
Organisation du dispositif de contrôle
1. Eléments du dispositif de contrôle
2. Rôle des différents acteurs dans un dispositif de contrôle
3. Utilisation et actualisation de la cartographie des risques
4. Mise en oeuvre d'une base d'incidents
5. KPI et indicateurs clés
Politique de gestion des risques opérationnels
1. Acteurs et organes du pilotage du dispositif
2. Présentation et règles de fonctionnement du dispositif de gestion des risques opérationnels
Méthodes de management des risques opérationnels
1. Définition des niveaux de risques acceptés et définition des limites
2. Couverture des risques
3. PCA, PRA, plans de crise
Reporting
1. Reporting internes
2. Reporting externes
Objectifs de la formation
1.Présenter les notions clés et cerner le cadre réglementaire lié à la gestion des risques opérationnels bancaire
2. Apprendre à maîtriser le dispositif d'identification et de suivi des risques opérationnels
3. Mettre en place une véritable gestion des risques opérationnels et en connaître les étapes et objectifs
Durée
30 Heures

Gestion du risque clients à l'internationnal

Description de la formation
Formation gestion du risque clients à l'international : Maîtriser le contexte et les risques financiers à l'international
Programme de la formation
Connaître les opportunités et les menaces de l'export
1. Les zones de croissance et de risque dans le monde
2. Les habitudes de paiement
3. Les coûts de gestion du crédit clients
La gestion du risque export
1. Appréhender la politique crédit
2. Les étapes de la prise de risque
3. Identifier le rôle du Credit Manager
4. Maîtriser les indicateurs de performance
Analyser et gérer le risque d'impayés
1. Les risques par pays et catégories d'acheteurs
2. La collecte et l'analyse de l'information
3. Savoir fixer une limite de crédit
4. Le transfert du risque d'impayés
Prévoir et négocier des garanties avec ses clients
1. Le cadre juridique de la vente à l'export
2. L'offre commerciale et son acceptation
3. Les conditions générales de vente export
4. Le contrat commercial et les clauses essentielles
Optimiser la logistique, le transport et la livraison
1. Les différents modes de transport
2. Les différents points à traiter pour assurer une logistique efficace
3. Les incoterms
4. Le dédouanement
5. Les intermédiaires
6. Les normes
7. L'assurance transport
Les techniques et instruments de paiement export
1. Le CREDOC
2. La lettre de crédit stand by
3. Le virement 4. La lettre de change etc?
La relance et le recouvrement export
1. Les habitudes de recouvrement adaptés à l'export
2. La relance amiable par téléphone, mail ou courrier
3. La gestion des litiges
4. Les prestataires spécialisés dans le recouvrement à l'export
Objectifs
1.Connaître les enjeux et les menaces de la vente à l'export
2. Développer des réflexes de prévention et de gestion du risque de crédit clients à l'international
3. Connaître les principaux moyens de prévention des impayés et de réduction des délais de paiement
Durée
30 Heures

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